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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MEGACOM
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RESOGICIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESOGICIEL
MEGACOM (S.A.)

Numéro de dépôt :
1438941
Date de dépôt :
07/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/1997

Présentation de la marque RESOGICIEL

Déposée le 7 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) MEGACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RESOGICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MEGACOM domicilié(e) 6, rue Blondel, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARNAY. - France.

La marque RESOGICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1438941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESOGICIEL est expirée depuis le 7 décembre 1997.

MEGACOM a également déposé les autres marques suivantes : MEGAPROCESS , LAN CONTROL , MEGASYS , MEGADIS , COM/BAC , NET BOOK , RESOLUTIONS 10 , CHECK NET , MEGACODES , MEGALAN


MEGACOM (S.A.) - 6, rue Blondel, COURBEVOIE (Hauts-de-Seine). - France


Cabinet BARNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs, leurs pièces détachées.